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 REGLEMENTS GENERAUX FRMF

 
CHAPITRE 1
AFFILIATION - DEMISSION -INACTIVITE -DISSOLUTION - RADIATION – FUSION
 
CHAPITRE 2
CLASSIFICATION DES JOUEURS -ETABLISSEMENT DES LICENCES - QUALIFICATION - MUTATION- PRET ET TRANSFERT DES JOUEURS
 
CHAPITRE 3
CLUBS CORPORATIFS
 
CHAPITRE 4
ORGANISATION FINANCIERE DES RENCONTRES
 
CHAPITRE 5
LES COMPETITIONS
 
CHAPITRE 6
ARBITRES ET COMMISSAIRES
 
CHAPITRE 7
LOIS DU JEU
 
CHAPITRE 8
BAREME DE NOTATION ET HOMOLOGATION DES RENCONTRES
 
CHAPITRE 9
RECLAMATIONS - EVOCATIONS
 
CHAPITRE 10
DISPOSITIONS DISCIPLINAIRES
 
CHAPITRE 11
APPELS
 
CHAPITRE 12
DISPOSITIONS DIVERSES